Mentions légales

Dans le cadre de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.nodiesofficiel.fr/ l'identité des intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

 
Propriétaire et éditeur du site

 

Collard Christine 

1d Rue Danielle Casanova 

26100 Romans sur isère

 

Adresse mail : nodiesofficiel@gmail.com

N° de téléphone : 0625811303

 SASU Nodie's

Immatriculé au RCS le 22.07.2019

Enregistré à l'INSEE le 05.07.2019

Siret : 85222906100019

TVA intracommunautaire : FR92852229061

Code NAF : 1512Z - Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie

Noms de domaine
Le nom de domaine http://www.nodiesofficiel.fr/ est réservé par Christine Collard qui en est le propriétaire.

Protection des données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

 

Vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à nodiesofficiel@gmail.com
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

 

 

Droit d'auteur & copyright
L'ensemble du site et chacun de ses éléments pris séparément relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et plus largement de la propriété intellectuelle (incluant notamment la protection au titre du droit d'auteur, du droit des marques, du droit des bases de données, etc.).
Tous les droits de reproduction, de représentation et de communication publique sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et représentations visuelles, photographiques et iconographies.
La reproduction et l’utilisation des marques citées sur le site sont interdites sauf autorisation par les sociétés ou organismes qui en sont dépositaires